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Arrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Année 2026
01. Janvier
ARRET_1_POLICE_06 12 26_PERMANENT REGLEMENTATION CIRCULATION MOZAC
ARRET_2_POLICE_08 11 25_ Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour déménagement 14 rue du 4 septembre
ARRET_3_POLICE_13 11 25_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson MOZAC TAROT
ARRET_4_TRAVAUX_15 01 26_ Réglementation temporaire rue desperouse et rue du 4 septembre
ARRET_5_TRAVAUX_15-01-26_-Reglementation-temporaire-rue-Coste
ARRET_6_POLICE_19 01 26_PERMANENT REGLEMENTATION frelons asiatiques
ARRET_7_POLICE_14 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson Club Auvergne Collections
ARRET_8_POLICE_15 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson LA GAULOISE
ARRET_9_POLICE_15 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson LA GAULOISE
ARRET_10_POLICE_15 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson Coopérative scolaire
ARRET_11_TRAVAUX_29-01-26_-Reglementation-temporaire-chemin-des-batignolles
ARRET_12 RH_ 21 01 26_Réquisition du comptable public
ARRET_13_POLICE_22 01 26_ PERMANENT réglementation des animaux circulant sur la coulée verte
ARRET_14_POLICE_22 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson US MOZAC
02. Février
ARRET_15_ERP_02 02 26_PORTABERAUD_Autorisation d’ouverture subordonnée à la réalisation de travaux
ARRET_16_TRAVAUX_02 02 26_Réglementation temporaire place du docteur imbert
ARRET_17_POLICE_22 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson MISS PETITE AUVERGNE
ARRET_18_TRAVAUX_23 02 26_ Réglementation temporaire place de la République
ARRET_19_TRAVAUX_23 02 26_ Réglementation temporaire rue du 4 septembre
ARRET_20_POLICE_24 02 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson Coopérative scolaire
ARRET_21_POLICE_24 02 26_ Autorisation d’occupation du parc de l’abbaye Fête des voisins
ARRET_22_TRAVAUX_27 02 26_ Réglementation temporaire rue de l’hôtel de ville
03. Mars
26D01_ARRET_23_TRAVAUX_02-03-26_-CIRCET-Reglementation-temporaire-avenue-Jean-Jaures
ARRET_24_TRAVAUX_02 03 26_ CIRCET Réglementation temporaire rue de l’hôtel de ville
ARRET_25_TRAVAUX_03 03 26_Réglementation temporaire place du docteur imbert
ARRET_26_POLICE_05 03 25_ déménagement 27 rue Louis Dalmas
ARRET_27_TRAVAUX_06 03 26_Réglementation temporaire rue du 4 septembre
ARRET_28_POLICE_12 03 25_ déménagement 67 rue de l’hôtel de ville
ARRET_29_POLICE_05 03 25_ déménagement 12 rue de l’abbaye
ARRET_30_POLICE_12 03 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson US MOZAC
ARRET_31_TRAVAUX_12 03 26_Réglementation temporaire rue Louis Aragon
ARRET_32_TRAVAUX_16 03 26_Réglementation temporaire rue de l’hôtel de ville
ARRET_33_TRAVAUX_17 03 26_Réglementation temporaire rue du four banal
ARRET_34_POLICE_18 03 26_arrêté de mise en demeure MARQUES Annabelle chien mordeur
ARRET_35_POLICE_19 03 26_ déménagement 27 rue Louis Dalmas
ARRET_36_POLICE_19 03 26_ occupation parc de l’abbaye salon du livre
ARRET_37_TRAVAUX_23 03 26_Réglementation temporaire 28 rue de l’hôtel de ville
ARRET_38_POLICE_23 03 2026_ occupation temporaire Complexe Sportif course CMJ
ARRET_39_POLICE_26 03 26_ déménagement 33B rue de l’hôtel de ville
ARRET_40_POLICE_26 03 26_ réglementation vente animal vivant foire 1er mai
ARRET_41_POLICE_26 03 26_Réglementation de la circulation et du stationnement foire du 1er mai
ARRET_42_ POLICE_ 26 03 26 Reglementation ouverture débits de boissons foire du 1er mai
ARRET_43_POLICE_26 03 26_ Autorisation d’occupation du parc de l’abbaye Fête des voisins
ARRET_44_TRAVAUX_30 03 26_ Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue sarrazin
ARRET_45_POLICE_13 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson amicale des jardiniers de France
ARRET_46_POLICE_26 03 26_ Autorisation d’occupation du parc de l’abbaye TROC PLANTES
ARRET_47_TRAVAUX_30 03 26_RLV Réglementation temporaire rue Henri Pourrat
04. Avril
ARRET_48_TRAVAUX_03 04 26_Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement complexe sportif
ARRET_49_POLICE_04 04 26_ Autorisation temporaire occupation place camille Rigal manège
ARRET_50_POLICE_04 04 26_ Réglementation cérémonie du 8 mai
ARRET_51_POLICE_13 01 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson MVB
ARRET_52_POLICE_10 04 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson club historique
ARRET_53_TRAVAUX_10 04 26_ Réglementation temporaire place de la République
ARRET_54_POLICE_10 04 26_ fête des voisins rue marcel pagnol
ARRET_55_POLICE_10 04 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson comité départemental cyclotourisme
ARRET_56_POLICE_10 04 26_arrêté de mise en demeure MARQUES Annabelle chien mordeur
ARRET_57_ERP_13 04 2026_ORPEA RESIDENCE RETRAITE DE L’AMBENE_autorisation pour travaux AT 063 245 25 O0007
ARRET_58_POLICE_14 04 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson MISS PETITE AUVERGNE
ARRET_59_POLICE_17 04 26_ Autorisation temporaire ouverture débit de boisson MOZAC BMX
Année 2025
1 – Autorisation des interventions d’urgence de l’entreprise SUEZ (2 janvier 2025)
2 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès (2 janvier 2025)
3 – Autorisation d’ouverture WELDOM (2 janvier 2025)
4 – Réglementation temporaire rue du 4 septembre (14 janvier 2025)
5 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Fernand Forest (14 janvier 2025)
6 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Abbaye (17 janvier 2025)
7 – Autorisation d’ouverture AUVERGNE MATÉRIAUX BIGMAT (17 janvier 2025)
8 – Autorisation d’ouverture KD OPTIQUE (17 janvier 2025)
9 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue de l’Hôtel de Ville (20 janvier 2025)
10 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Baptiste Rougier (21 janvier 2025)
11 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Louis Dalmas (22 janvier 2025)
12 – Autorisation des interventions de l’entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE sur l’ensemble de la commune (31 janvier 2025)
14 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès et avenue Jean Moulin (6 février 2025)
15 – Autorisation temporaire d’occupation du Parc de l’Abbaye à l’occasion de la fête des voisins (10 février 2025)
16 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue de l’Abbaye (11 février 2025)
17 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès et Jean Moulin (14 février 2025)
18 – Autorisation temporaire du vol d’un drone dans le parc de l’Abbaye (17 février 2025)
19 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Ronchalon (18 février 2025)
20 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Aragon (18 février 2025)
21 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue de l’Ambène (21 février 2025)
22 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (21 février 2025)
23 – Autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement ARLEQUIN (27 février 2025)
24 – Autorisation ERP PATAPAIN (27 février 2025)
25 – Autorisation ERP GROUPEMENT PGDIS (27 février 2025)
26 – Autorisation à l’ouverture provisoire de l’établissement « GROUPEMENT PGDIS CELLULE 2 MANECO BOIS » (27 février 2025)
27 – Réglementation permanente de l’impasse des vergers (5 mars 2025)
28 – Réglementation temporaire de la circulation rue des pruniers (6 mars 2025)
29 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée des chênes (3 mars 2025)
30 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 14 rue Fernand Forest (3 mars 2025)
31 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée des Garennes (3 mars 2025)
32 – Autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement Tribunes stade (3 mars 2025)
33 – Autorisation ERP LES COULISSES D’ISAORA (3 mars 2025)
34 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l’occasion de la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
35 – Réglementation fixant les horaires d’ouverture et de fermeture des débits de boissons pour la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
36 – Interdiction de cession ou de vente d’animaux sur la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
37 – Autorisation de déambulation musicale lors de la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
38 – Réglementation temporaire de la circulation rue Louis Dalmas (12 mars 2025)
39 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville (12 mars 2025)
40 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’hôtel de ville – Projet Petites villes de demain (17 mars 2025)
41 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (17 mars 2025)
42 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public Complexe Sportif à l’occasion du passage du cirque Landri (17 mars 2025)
43 – Réglementation temporaire de la circulation rue de chauriat / rue des pruniers / rue de la grenouille (17 mars 2025)
45 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement 8 rue du 11 novembre (21 mars 2025)
46 – Réglementation de la lutte contre les chenilles processionnaires (26 mars 2025)
47 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue des vergers (13 mai 2025)
48 – Autorisation temporaire d’implantation d’un manège enfant à l’occasion de la foire du 1er mai – Place Saint Paul (24 mars 2025)
49 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public 51 bis avenue Jean Moulin (24 mars 2025)
50 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Place du 1er mai (24 mars 2025)
51 – Réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des cérémonies du 8 mai (24 mars 2025)
52 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement place Saint-Paul (28 mars 2025)
53 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (14 avril 2025)
54 – Modification des conditions d’éclairage public rue de l’Hôtel de Ville (31 mars 2025)
55 – Portant autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement « Magasin King Jouet et carre de la mode » (31 mars 2025)
57 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 15t rue de Ronchalon (3 avril 2025)
58 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 52 rue de l’Hôtel de Ville (8 avril 2025)
59 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean-Baptiste Rougier (3 avril 2025)
60 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (8 avril 2025)
61 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès / rue Fernand Forest (8 avril 2025)
62 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’hôtel de ville (9 avril 2025)
63 – Autorisation d’occupation du parc de l’Abbaye (7 avril 2025)
64 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (14 avril 2025)
65 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Fernand Forest (8 avril 2025)
66 – Autorisation d’occupation du domaine public et de vente au déballage parc de l’Abbaye (9 avril 2025)
67 – Modification de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville du 31 mars 2025 au 30 septembre 2025 projets Petites villes de demain (17 mars 2025)
68 – Autorisation des interventions de l’entreprise Entreprise Électrique sur l’ensemble de la commune (16 avril 2025)
69 – Autorisation d’ouverture INTERSPORT (17 avril 2025)
70 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l’occasion de la foire du 1er mai 2025 (16 avril 2025)
71 – Autorisation ERP INTERSPORT (17 avril 2025)
72 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (22 avril 2025)
73 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville (22 avril 2025)
74 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue de l’Hôtel de Ville (9 mai 2025)
119 – Interdiction d’accès aux bâtiments communaux en cas d’alerte météorologique de vigilance orange ou rouge annoncée par Météo-France (17 juillet 2025)
