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Arrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Année 2025
1 – Autorisation des interventions d’urgence de l’entreprise SUEZ (2 janvier 2025)
2 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès (2 janvier 2025)
3 – Autorisation d’ouverture WELDOM (2 janvier 2025)
4 – Réglementation temporaire rue du 4 septembre (14 janvier 2025)
5 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Fernand Forest (14 janvier 2025)
6 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Abbaye (17 janvier 2025)
7 – Autorisation d’ouverture AUVERGNE MATÉRIAUX BIGMAT (17 janvier 2025)
8 – Autorisation d’ouverture KD OPTIQUE (17 janvier 2025)
9 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue de l’Hôtel de Ville (20 janvier 2025)
10 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Baptiste Rougier (21 janvier 2025)
11 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Louis Dalmas (22 janvier 2025)
12 – Autorisation des interventions de l’entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE sur l’ensemble de la commune (31 janvier 2025)
14 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès et avenue Jean Moulin (6 février 2025)
15 – Autorisation temporaire d’occupation du Parc de l’Abbaye à l’occasion de la fête des voisins (10 février 2025)
16 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue de l’Abbaye (11 février 2025)
17 – Réglementation temporaire de la circulation avenue Jean Jaurès et Jean Moulin (14 février 2025)
18 – Autorisation temporaire du vol d’un drone dans le parc de l’Abbaye (17 février 2025)
19 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Ronchalon (18 février 2025)
20 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Aragon (18 février 2025)
21 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue de l’Ambène (21 février 2025)
22 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (21 février 2025)
23 – Autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement ARLEQUIN (27 février 2025)
24 – Autorisation ERP PATAPAIN (27 février 2025)
25 – Autorisation ERP GROUPEMENT PGDIS (27 février 2025)
26 – Autorisation à l’ouverture provisoire de l’établissement « GROUPEMENT PGDIS CELLULE 2 MANECO BOIS » (27 février 2025)
27 – Réglementation permanente de l’impasse des vergers (5 mars 2025)
28 – Réglementation temporaire de la circulation rue des pruniers (6 mars 2025)
29 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée des chênes (3 mars 2025)
30 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 14 rue Fernand Forest (3 mars 2025)
31 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée des Garennes (3 mars 2025)
32 – Autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement Tribunes stade (3 mars 2025)
33 – Autorisation ERP LES COULISSES D’ISAORA (3 mars 2025)
34 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l’occasion de la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
35 – Réglementation fixant les horaires d’ouverture et de fermeture des débits de boissons pour la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
36 – Interdiction de cession ou de vente d’animaux sur la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
37 – Autorisation de déambulation musicale lors de la foire du 1er mai 2025 (3 mars 2025)
38 – Réglementation temporaire de la circulation rue Louis Dalmas (12 mars 2025)
39 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville (12 mars 2025)
40 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’hôtel de ville – Projet Petites villes de demain (17 mars 2025)
41 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (17 mars 2025)
42 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public Complexe Sportif à l’occasion du passage du cirque Landri (17 mars 2025)
43 – Réglementation temporaire de la circulation rue de chauriat / rue des pruniers / rue de la grenouille (17 mars 2025)
45 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement 8 rue du 11 novembre (21 mars 2025)
46 – Réglementation de la lutte contre les chenilles processionnaires (26 mars 2025)
47 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue des vergers (13 mai 2025)
48 – Autorisation temporaire d’implantation d’un manège enfant à l’occasion de la foire du 1er mai – Place Saint Paul (24 mars 2025)
49 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public 51 bis avenue Jean Moulin (24 mars 2025)
50 – Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Place du 1er mai (24 mars 2025)
51 – Réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des cérémonies du 8 mai (24 mars 2025)
52 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement place Saint-Paul (28 mars 2025)
53 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (14 avril 2025)
54 – Modification des conditions d’éclairage public rue de l’Hôtel de Ville (31 mars 2025)
55 – Portant autorisation à l’accueil du public et au fonctionnement « Magasin King Jouet et carre de la mode » (31 mars 2025)
57 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 15t rue de Ronchalon (3 avril 2025)
58 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 52 rue de l’Hôtel de Ville (8 avril 2025)
59 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean-Baptiste Rougier (3 avril 2025)
60 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (8 avril 2025)
61 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès / rue Fernand Forest (8 avril 2025)
62 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’hôtel de ville (9 avril 2025)
63 – Autorisation d’occupation du parc de l’Abbaye (7 avril 2025)
64 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (14 avril 2025)
65 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Fernand Forest (8 avril 2025)
66 – Autorisation d’occupation du domaine public et de vente au déballage parc de l’Abbaye (9 avril 2025)
67 – Modification de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville du 31 mars 2025 au 30 septembre 2025 projets Petites villes de demain (17 mars 2025)
68 – Autorisation des interventions de l’entreprise Entreprise Électrique sur l’ensemble de la commune (16 avril 2025)
69 – Autorisation d’ouverture INTERSPORT (17 avril 2025)
70 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l’occasion de la foire du 1er mai 2025 (16 avril 2025)
71 – Autorisation ERP INTERSPORT (17 avril 2025)
72 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de ville (22 avril 2025)
73 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville (22 avril 2025)
74 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour déménagement rue de l’Hôtel de Ville (9 mai 2025)
119 – Interdiction d’accès aux bâtiments communaux en cas d’alerte météorologique de vigilance orange ou rouge annoncée par Météo-France (17 juillet 2025)
