Les séances du conseil

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• 19 Février
• 18 Mars

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• 13 février
• 20 mars
• 05 mai
• 16 octobre
• 11 décembre
  • Annexe – Tableau des effectifs du personnel titulaire et contractuel
  • Annexe – Présentation rapport CRC – RLV

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• 7 mars
  •  
• 28 mars
• 30 mai
• 27 juin
• 10 octobre
  • 046_ORGANEXT_ELUS REFERENTS DE L’EGALITE AVEC DES MISSIONS DE SENSIBILISATION AU SUJET DES VIOLENCES ET L’ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES VERS LES STRUCTURES ADAPTEES
  • 047_ORGANEXT_ ELU REFERENT INCENDIE-SECOURS
  • 048_FINANCES_LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 049_FINANCES_LA DUREE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES – M57
  • 050_FINANCES_LES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CREANCES EN LIEN AVEC LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 051_FINANCES_LE REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – M57
  • 052_FINANCES_LES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE ET DU FESTIVAL DE THEATRE AMATEUR
  • 053_ADMINIST_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION D’UN EMPLOI PARCOURS EMPLOI COMPETENCE
• 5 décembre

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• 2 février
• 18 mars
• 7 juin
• 18 septembre
• 11 octobre
• 6 décembre

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• 24 février
• 28 mai
• 8 juillet
• 5 octobre
• 30 novembre

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• 4 février
• 18 mars
• 8 juillet
• 14 octobre
• 18 décembre

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• 19 mars
• 14 mai
• 5 juillet
• 15 octobre
• 5 décembre

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• 2 janvier
• 13 février
• 15 mars
• 17 mai
• 30 juin
• 9 octobre
• 27 novembre

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• 29 février
• 9 mai
• 4 juillet
• 26 septembre
• 27 octobre