Les séances du conseil

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 13 février
• 20 mars

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 7 mars
• 28 mars
• 30 mai
• 27 juin
• 10 octobre
  • 22D02_DELIB_046_ORGANEXT_10 10 2022_ELUS REFERENTS DE L’EGALITE AVEC DES MISSIONS DE SENSIBILISATION AU SUJET DES VIOLENCES ET L’ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES VERS LES STRUCTURES ADAPTEES
  • 22D02_DELIB_047_ORGANEXT_10 10 2022_ ELU REFERENT INCENDIE-SECOURS
  • 22D02_DELIB_048_FINANCES_10 10 2022_ LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 22D02_DELIB_049_FINANCES_10 10 2022_ LA DUREE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES – M57
  • 22D02_DELIB_050_FINANCES_10 10 2022_ LES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CREANCES EN LIEN AVEC LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 22D02_DELIB_051_FINANCES_10 10 2022_ LE REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – M57
  • 22D02_DELIB_052_FINANCES_10 10 2022_ LES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE ET DU FESTIVAL DE THEATRE AMATEUR
  • 22D02_DELIB_053_ADMINIST_10 10 2022_ modification du tableau des effectifs et création d’un emploi parcours emploi compétence
• 5 décembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 2 février
• 18 mars
• 7 juin
• 18 septembre
• 11 octobre
• 6 décembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 24 février
• 28 mai
• 8 juillet
• 5 octobre
• 30 novembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 4 février
• 18 mars
• 8 juillet
• 14 octobre
• 18 décembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 19 mars
• 14 mai
• 5 juillet
• 15 octobre
• 5 décembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 2 janvier
• 13 février
• 15 mars
• 17 mai
• 30 juin
• 9 octobre
• 27 novembre

Cliquez sur les dates ci-dessous pour télécharger les comptes-rendus.

• 29 février
• 9 mai
• 4 juillet
• 26 septembre
• 27 octobre