Garanties d’emprunts complémentaires Jardins du Carmel : avenant modificatif au montage initial de garantie
Défraiement des Soldiers Memory : animation du 8 mai 2026
Modification tarifs centre de loisirs / cantine : ajout de la majoration à appliquer en cas d’absence ou de présence non réservée, modification du tarif aide aux devoirs
Décision modificative n° 1
Subvention exceptionnelle UNESCO
Mise en place du prélèvement automatique pour les titres de cantine / ALSH
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation des représentants de la CLECT
Désignation des représentants de la commission de contrôle des listes électorales
Soutien à la loi intégrale visant à lutter contre les violences sexistes et sexuelles
Modification des délégations d’attribution du Conseil municipal au maire pour ester en justice
PERSONNEL COMMUNAL
Création de postes permanents et non permanents
URBANISME ET FONCIER
Convention PUP Mozac Font-Vachette
Parcelles AD 641, AD 630, AD 632, AD 650, AD 653, AD 657
Complément éclairage quartier Les Jardins du Carmel 2
