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CONSEIL MUNICIPAL | Lundi 15 juin 2026

15 juin à 19h00 - 21h00
🇫🇷 PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 15 JUIN À 19h.

Salle des Conseils de la mairie de Mozac.

ORDRE DU JOUR :
🟥 FINANCES
1. Garantie d’emprunt complémentaire : Jardins du Carmel
2. Saison culturelle 2026-2027 et tarifs Arlequin
3. Tarifs de location Arlequin
4. Subventions communales aux associations
5. Subvention exceptionnelle : championnat du monde BMX Arthur Imbert
6. Te63 : modification éclairage et rénovation en LED terrain B : complément de fouille
7. Te63 : complément éclairage rue Thivier et Henri Pourrat
🟥 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
8. Réglement de fonctionnement du centre de loisirs
9. Réglement du conseil municipal
10. Réorganisation atsem-centre de loisirs-restauration scolaire
11. Résidence d’artistes et hébergement au presbytère
12. Occupation du domaine public : Tiffany Boulanger
🟥 PERSONNEL COMMUNAL
13. Création de 7 postes au centre de loisirs : 3 postes 33h et 3 postes 35h et 1 poste en accroissement temporaire
🟥 URBANISME ET FONCIER
14. Aménagement du quartier Saint Paul : noms des rues
15. Cession parcelle communale ad265 à Urbasite
🟥 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Détails

Lieu

Organisateur

  • Mairie de Mozac