Séance du Conseil municipal de Mozac, ouverte au public, ce lundi 15 septembre 2025 à 19 h, à L’Arlequin.
Intervention de M. Benjamin Lacas, directeur associatif d’Espérance 63 portant sur le projet de logements pour malades psychiques Allée du Parc avec un éclairage plus large sur la notion de maladie psychique et les modalités d’accompagnement mises en œuvre par l’association.
FINANCES
1. Refinancement de l’emprunt n° 00000965709 et n° 00999949924 du Crédit Agricole et de l’emprunt n° 8396669 de la Caisse d’Épargne.
2. Partage du coût de la nacelle avec Leblanc Scénique.
3. Demande de garantie d’emprunt : Jardins du Carmel.
4. Demande de garantie d’emprunt : Clos de l’Ambène.
5. Convention Terra Volcana : Point accueil.
6. Subvention exceptionnelle à La Gauloise.
7. Modification de la délibération n°25D02_DELIB_026_26 05 2025 portant sur la programmation et les tarifs de la saisons culturelle 2025-2026 : Ajout d’une date.
8. Admission en non-valeur sur le budget principal.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9. Ouverture dominicale (date flottante) à l’occasion du « Black Friday » (30/11).
ORGANISMES EXTÉRIEURS
10. Renouvellement convention adhésion service commun RLV éducation physique et sportive dans les écoles.
11. Don d’un plan aux archives départementales 63.
12. Convention de mise à disposition foncière, règlement de service et tarifs RLV’Lib.
PERSONNEL COMMUNAL
13. Convention d’adhésion à la mission relative à l’assistance retraites.
14. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité Article L. 332-23 1° du Code Général de la fonction publique.
15. Création d’un emploi au sein du centre de loisirs
16. Création d’un emploi de responsable au sein du centre de loisirs
17. Suppression et création d’un emploi de directeur des services techniques.
URBANISME
18. Lotissement European Home Rue des Pruniers : numérotation et nom de la nouvelle rue.
19. AMI centrale photovoltaïque au sol sur la décharge municipale.
20. Convention TE63 : Mise en place projecteur sur la façade mairie et travaux supplémentaires Rue des Pruniers.
21. Désaffectation et déclassement du domaine public parcelle AP349.
22. Cession parcelle AP349
23. Cession parcelle AL829
24. Modification n°2 du PLUI
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
