Les séances du Conseil municipal

♦ Lundi 15 septembre 2025

Ordre du jour :

Recours à l’article 2122-22 du C.G.C.T.

Intervention :
Benjamin Lacas, directeur associatif Espérance 63, portant sur :

• le projet de logements pour malades psychiques allée du Parc,
• un éclairage plus large sur la notion de maladie psychique et les modalités d’accompagnement mises en œuvre par l’association.

Finances

1. Refinancement de l’emprunt n°00000965709 et n°00999949924 du Crédit Agricole et de l’emprunt n°8396669 de la Caisse d’épargne.
2. Partage du coût de la location de la nacelle avec Leblanc Scénique.
3. Demande de garantie d’emprunt : Jardin du Carmel.
4. Demande de garantie d’emprunt : Clos de l’Ambène.
5. Convention Terra Volcana : Point Accueil.
6. Subvention exceptionnelle à la Gauloise.
7. Modification de la délibération n°25D02_DELIB_026_26 05 2025 portant sur la programmation et les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 : ajout d’une date.
8. Admission en non-valeurs sur le budget principal.

Administration générale

9. Ouverture dominicale (date flottante) à l’occasion du Black Friday (30/11).

Organismes extérieurs

10. Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun RLV éducation physique et sportives dans les écoles.
11. Don d’un plan aux archives départementales 63.
12. Convention de mise à disposition foncière, règlement de service et tarifs RLV’LIB.

Personnel communal

13. Convention d’adhésion à la mission relative à l’assistance retraites.
14. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité (article L.332-23 1° du code général de la fonction publique).
15. Création d’un emploi au sein du centre de loisirs.
16. Création d’un emploi de responsable au sein du centre de loisirs.
17. Suppression et création d’un emploi de directeur des services techniques.

Urbanisme

18. Lotissement European Home rue des Pruniers : numérotation et nom de la nouvelle rue.
19. AMI centrale photovoltaïque au sol sur la décharge municipale.
20. Convention TE63 : mise en place d’un projecteur sur la façade mairie et travaux supplémentaires rue des Pruniers.
21. Désaffectation et déclassement du domaine public parcelle AP349.
22. Cession parcelle AP349.
23. Cession parcelle AL829.
24. Modification n°2 du PLUi.

Questions et informations diverses

♦ Lundi 15 décembre 2025